ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE L'ARDECHE Section Ardèche Nord (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1696374
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2008
Présentation de la marque TIDOU
Déposée le 29 avril 1988 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE L'ARDECHE Section Ardèche Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TIDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE L'ARDECHE Section Ardèche Nord domicilié(e) Résidence de Faya, 07100 ANNONAY (dossier no 2114828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 229 551 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE L'ARDECHE Section Ardèche Nord (Association Loi 1901) domicilié(e) (dossier no 2114828) - France.
La marque TIDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE L'ARDECHE Section Ardèche Nord (Association Loi 1901) - Résidence de Faya, 07100 ANNONAY (dossier no 2114828) - France - SIREN 776229551
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS D'ENFANTS INADAPTES DE L'ARDECHE Section Ardèche Nord (Association Loi 1901) - (dossier no 2114828) - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 1998 n°2114828 - Publication au BOPI 1998-04-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Jeux, jouets.Confiserie.Emballages cartons, papiers, à savoir emballages surprises, pochettes surprises, cônes surprises en papier et carton.Papeterie et articles de bureau.Produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, jonc, osier, en corne, ivoire, ambre, nacre, celluloid, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir, conditionnement surprises pour boites surprises, caisses surprises, paniers surprises. Tissus et articles textiles à savoir torchons, serviettes éponge, serpillères, nappes, serviettes, draps
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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